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Directrice de la Communication et de la Marque : Sophie Paviot-Zamora


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Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur
Direction de l'Information
27 place Jules Guesde
13481 Marseille cedex 20

Hébergeur

Nom de l’hébergeur : PacWan
Adresse de l’hébergeur : Europarc de Pichaury, Bât. B4, 1330 Avenue JRGG de la Lauzière 13290 Aix-en-Provence

Crédits

 Conception et réalisation du site Internet et du calculateur d'itinéraires : Cityway

 

 

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Les informations collectées sont à l’usage des services de la Région.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à la Direction des Systèmes d’Information, 27 Place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20, ou par courriel à l’adresse cnil@regionpaca.fr.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Liens hypertextes

 

Les utilisateurs de SUD Mobilité ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de son administrateur.

 

Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site www.sudmobilite.fr, merci de nous adresser un message électronique dans la page contact.

 

 

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Aucune recherche et modification de "Photos / Contenus multimédias / Fichiers" n'est effectuée.

Protection des données personnelles

Les informations que vous communiquez à la Région Sud font l'objet d'un enregistrement informatique destiné à faciliter nos échanges. Elles sont destinées uniquement aux services en charge de répondre à votre demande. Pour plus d'information concernant vos données personnelles, cliquer sur ce lien.

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Les liens vers d'autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site https://www.sudmobilite.fr. La Région SUD a vérifié la page pointée par le lien actif mais elle ne contrôle ni n'est responsable de ces sites ou de leur contenu.

 

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Ce site Internet est régi par le droit français.

Mention légale concernant l’accès aux documents administratifs

En application du décret numéro 2005-1755 du 30 décembre 2005, Alain Teyssonneyre, Directeur des Affaires Juridiques et des Assemblées – Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde 13481 Marseille cedex 20 - a été désigné par le Président du Conseil Régional SUD comme personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques.

MENTIONS LEGALES PARTICULIERES CONCERNANT LES DONNÉES PERSONNELLES

Finalité du traitement

La finalité de ce traitement est la possibilité de réserver un abri vélo, d’être alerté des perturbations et des avoir des informations sur le réseau de transport régional.

Les catégories de données personnelles collectées sont les suivantes : nom, prénom, courrier électronique.

 

Base juridique du traitement

Les données personnelles ne sont recueillies que sur la base de votre consentement. Vous pouvez le retirer à tout moment.

Le retrait du consentement bloque la possibilité de bénéficier de ce dispositif.

 

Responsable de traitement

Région SUD

Monsieur Julien LANGLET

Directeur de la Direction Générale

Transports, Mobilité et Grands Equipements

Hôtel de Région

27, place Jules Guesde

13481 Marseille Cedex 20

ou par mail à l’adresse : contact@sudmobilite.fr

Destinataires des données personnelles

Les destinataires de vos données personnelles collectées sont les services de la Région SUD, les partenaires affiliés du site web « SUD Mobilité ».

 

Les sous-traitant de la Région, Cityway disposent d’un accès limité aux seules données personnelles strictement nécessaires à l’exécution des prestations concernées, et a une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec la réglementation en vigueur en matière de données personnelles.

 

La Région s’engage à ne transmettre à aucun tiers vos données personnelles, autres que de ce sous-traitant, les référents des établissements scolaires en charge de l’organisation des sorties et les partenaires affiliés du dispositif « SUD Mobilité ».

En aucun cas, la Région ne commercialise, ne transfère ou n’échange à des tiers à des fins commerciales, vos données personnelles.

 

Durée de conservation des données personnelles

La durée de conservation de vos données personnelles est de 3 ans.

 

A l'issue de la durée de conservation strictement nécessaire à la finalité susmentionnée ou en cas d'exercice de vos droits, la Région s'engage à détruire toutes vos données personnelles

 

Comment exercer vos droits ?

Vous avez la possibilité d’exercer vos droits et retirer votre consentement. Pour exercer l’un de ces droits, vous devez adresser votre demande au délégué à la protection des données.

 

Pour plus d’informations sur l’exercice de vos droits, vous pouvez consulter sur Internet la page : https://www.maregionsud.fr/mentions-legales/mentions-generales-sur-la-protection-des-donnees.html

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